Marque enregistrée - Marque en non vigueur

X
Madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO

Numéro de dépôt :
94530986
Date de dépôt :
29/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2004

Présentation de la marque X

Déposée le 29 juillet 1994 par madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO domicilié(e) 103 Cheyne Walk SW10 ODQ LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & BRULLE - France.

La marque X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque X est expirée depuis le 29 juillet 2004.

Anne Paloma RUIZ-PICASSO a également déposé les autres marques suivantes : Y.U EYEWEAR PALOMA PICASSO , BY PALOMA PICASSO , PALOMA PICASSO , SOL A SOL , XXXOOO , LES GIRLS


Madame Anne Paloma RUIZ-PICASSO - 103 Cheyne Walk SW10 ODQ LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LERNER & BRULLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Montures de lunettes, lunettes, lunettes de soleil, verres de lunettes, verres optiques, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, appareils et instruments d'optique, jumelles de théâtre et marines; appareils photographiques et cinématographiques, appareils vidéo.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers); bijouterie, joaillerie, pierres précieuses; horlogerie et autres instruments chronométriques; montres, montres-bracelets, bracelets de montres; montures de lunettes en métaux précieux; porte-clefs de fantaisie.Articles en cuir ou en imitations du cuir (non compris dans d'autres classes); sacs à main, sacs à dos, sacs de voyages; malles et valises; mallettes et cartables; trousses, porte-documents, attaché-cases, porte-monnaie, porte-feuilles; mallettes de toilette; peaux; parapluies; parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.Tissus, couvertures de lits et de table; articles textiles, à savoir articles textiles d'ameublement, étoffes, linge de bain et de table, et plus généralement linge de maison.Vêtements, sous-vêtements, lingerie, costumes et maillots de bain, bas, chemises, châles, cravates, foulards, ceintures; bottes, souliers et pantoufles, gants; chaussures et chapellerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.